Codex du Royaume Hastane

De nouvelle lois étaient inscrites au Codex Hastane, à la vue de tous...

Citation :

Faute mineur :

-Vente sans autorisation en terre Hastane.

Sentence :

- Avertissement verbal.

Citation :

Faute Mineur :

- Port d'armure d'os dans la cité de Citria.

Sentence :

- Avertissement verbale.

Citation :

Faute Importante :

- Refus de coopération envers un représentant de l'ordre.

Sentence :

- Avertissement verbale.
- Amende de 500 écus et ou travaux forcés équivalents.

Fautes civiles mineures :

Citation :

Art 1 : Faire pénétrer une bête sauvage dans la cité

1) Est coupable d’un acte reprochable quiconque possède en ville un animal non-autorisé, que celui-ci soit pacifique ou nisi.
2) L’individu reconnu coupable de cette faute est passible de se faire saisir la bête et d’être escorté hors de la cité.

Art 2 : Pénétrer avec une monture dans l’enceinte de la cité

1) Est coupable d’un acte reprochable quiconque pénètre en ville sans permission avec une monture.
2) L’individu reconnu coupable de cette faute est passible d'être reconduit hors de la cité.

Art 3 : Vente sans autorisation en terre Hastane

1) Quiconque vend ou échange des biens en Citria sans en posséder le permis d’usage est passible d’un emprisonnement et se voit saisit de l’ensemble de ses biens.

Fautes criminelles mineures

Citation :

Art 4 : Troubler l’ordre public

1) Est coupable d’avoir troublé l’ordre public l’individu qui ralenti le bon fonctionnement des choses de la cité.
2) L’individu reconnu coupable d’avoir troublé l’ordre public est passible d’une amende de 500 écus et devra cesser immédiatement ses activités illicites.

Art 5 : Insulter un citadin ou une autre personne de race alliée.

1) Quiconque insulte de façon délibérée un hastane ou un allié de l’hastanie est coupable d’avoir troublé l’ordre public et recevra la sanction qui est liée à ce crime.

Art 6 : Port de la Cagoule

1) Quiconque cache son visage de façon intentionnelle et sans raison est coupable d’outrage.
2) Cet individu est sanctionné à l’amende de 500 écus et devra retirer à l’instant ce qui couvre son visage.

Art 7 : Port d'armure d'os dans la cité de Citria, à l'exception de la salle d'entrainement

1) L’individu qui porte une armure d’ossement en Citria se la verra saisie sur le champ et il sera reconduit aux portes de Citria.

Fautes civiles importantes :

Citation :

Art 8 : Représailles d’une faute civile mineure.

1) L’individu qui se voit coupable une deuxième fois d’une faute civile est coupable de représailles.
2) Icelui sera sanctionné d’une amende de 2000 écus ainsi que d’expulsion immédiate des terres hastanes.

Art 9 : Manquement à un contrat.

1) L’individu qui manque aux conditions stipulées par contrat écrit ou oral sera mis dans l’obligation de dédommager son créancier selon la valeur du contrat.

Art 10 : Manquement au Codex Économique

1) Quiconque manque aux règlements écrits et stipulés par l’économie se verra soumis aux sanctions prévues par règlement.

Fautes criminelles importantes :

Citation :

Art 11 : Représailles d’une faute criminelle mineure.

1) L’individu qui se voit coupable une deuxième fois d’une faute criminelle mineure est coupable de représailles.
2) Icelui devra purger une peine de prison d’une heure et payer l’amende de 2000 écus ou exécuter les travaux communautaires conséquents.

Art 12 : Destruction de biens appartement au Royaume

1) Est coupable de destruction des biens du Royaume celui qui délibérément endommage ou détruit un bien meuble ou immeuble qui appartient au Royaume d’Hastanie.
2) L’individu reconnu coupable de ce crime doit compenser l’État à la mesure des dommages causés ainsi que de purger une peine de trois heures au pilori public.

Art 13 : Délit de fuite face à un représentant de l’autorité

1) Celui qui fuit un représentant de l’autorité publique est coupable du délit suivant.
2) Icelui se verra doublé sa peine pour un premier crime et sera sujet à la flagellation publique.

Art 14 : Induire volontairement un représentant de l’ordre dans l’erreur

1) Celui qui ralenti indument une enquête est coupable d’avoir induit un représentant de l’ordre dans l’erreur.
2) L’individu reconnu coupable de ce crime est présumé complice du criminel recherché et sera accusé sous les mêmes chefs d’accusation en plus d’avoir à payer l’amende de 3000 écus.

Art 15 : Provocation ou insulte d'un membre d’un représentant de l’ordre

1) Quiconque provoque de façon répétée, insulte gravement ou attaque un membre du clergé, de la diplomatie, de l’armée ou de l’économie se voit chargé de ce chef d’accusation.
2) Icelui devra offrir un dédommagement de 2000 écus à la victime en plus d’avoir à purger 3 heures de prison.

Art 16 : S'entraîner autre part que la salle aménagée à cet effet

1) L’individu qui s’entraine autre part que l’endroit prévu à cet effet devra cesser immédiatement son activité et payer l’amende de 200 écus.

Art 17 : Possession de poison sur les terres du Royaume

1) Celui qui possède consciemment un poison interdit sur les terres de l’hastanie est coupable d’outrage aux bonnes mœurs.
2) L’individu reconnu coupable sera dépossédé de toutes ses possessions et sera mis dans l’obligation d’ingérer une dose du poison retrouvé sur lui.
L’Inquisiteur, dans l’enceinte de Citria, est en droit d’exiger une fouille du suspect. Si celui-ci ne s’y soumet pas, alors il subira la sanction appliquée en cas de non obéissance à un représentant de l’ordre. Attention, tout abus d’un Inquisiteur à ce sujet sera sévèrement réprimandée.

Art 18 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée

1) Menace un citadin ou une autre personne de race alliée quiconque tient un discours où il prévoit user de violence ou d’un autre moyen dolosif à l’encontre du plaignant.
2) Celui reconnu coupable de ce chef doit payer la somme de 1000 écus à la victime et 2000 écus à la Cité.

Art 19 : Tentative ou de vol de biens

1) Commet un vol quiconque prend ou tente de prendre frauduleusement une chose quelconque appartenant à autrui.
2) L’individu reconnu coupable de tentative de vol est puni par une amende variant de 1000 à 4000 écus et le bourreau public lui écrasera le pouce de la main fautive.
3) Celui reconnu coupable de vol est incarcéré pour une duré de 3 heures, mis à l’amende pour une somme variant de 2000 à 8000 écus et le bourreau public lui écrasera la main fautive.

Art 20 : Prostitutions publique

1) Se prostitue publiquement la personne qui offre des faveurs sexuelles en échange de rétribution.
2) Le fautif est puni par la tonte de ses cheveux et devra suivre une conversion par le clergé.

Fautes criminelles majeures :

Citation :

Art 21 : Agression physique

1) Commet une agression physique ou se livre à une attaque quiconque, d’une manière intentionnelle, emploi la force contre une autre personne sans son consentement.
2) Ce crime se corrige par 10 coups de fouet, l’amende de 5000 écus et, selon la gravité des blessures du plaignant, tout autre châtiment jugée nécessaire par les forces de l’ordre.

Art 22 : Brigandage

1) Celui qui use de violence afin d’extorquer des biens est un brigand.
2) Celui qui est reconnu coupable de brigandage se voit déposséder de toutes ses possessions et est condamné à la mort par crucifixion.

Art 23 : Prise d'otage et enlèvement

1) Est coupable de l’infraction de prise d’otage et d’enlèvement l’individu qui enlève une personne dans l’intention : a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré ; b) soit de la faire illégalement envoyer ou transporter à l’étranger, contre son gré ; c) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.
2) Quiconque commet cette infraction est passible :
a) Si l’enlèvement est accompagné de lésions corporelles, de l’écartèlement public, de flagellation jusqu’à satisfaction de la foule ainsi que l’exposition au pilori pour une période de 2 jours.
b) Dans un autre cas, de flagellation jusqu’à satisfaction de la foule et de l’exposition au pilori pour une période de 2 jours.

Art 24 : Insulte à la Couronne ou à la Noblesse

1) L’individu qui médit au sujet de la famille royale ou de la noblesse de Citria est coupable de mauvaises mœurs.
2) Icelui aura la langue brulée au fer blanc et devra subir une conversion.

Art 25 : Insulte à Odéon.

1) L’individu qui fait preuve de peu de foi ou qui profère des blasphèmes est coupable de mauvaise foi.
2) Icelui aura la langue brulée au fer blanc et devra subir une conversion.

Art 26 : Attentat aux bonnes mœurs

1) Quiconque attente aux bonnes mœurs notamment en exhibant sa nudité en public, en usant de son corps de façon contraire à la morale ou en ayant un partenaire sexuel de même sexe, est coupable d’attentat aux bonnes mœurs.
2) Ce crime se punit par une conversion ainsi que la tonte des cheveux.

Art 27 : invocation de démons ou autres créatures monstrueuses à l’intérieur de la cité.

1) Quiconque invoque, de façon arcadique ou autre, un démon ou une créature monstrueuse, est coupable d’un crime grave.
2) L’individu devra comparaitre devant le clergé afin de déterminé la provenance des pouvoirs utilisés. Lorsqu’un doute raisonnable existe que des pouvoirs diaboliques ont été utilisés, l’individu est reconnu coupable d’hérésie. Autrement, l’individu est passible d’une amende de 10 000 écus.
Dans un cas de force majeure, et dans l’enceinte de Citria, un Inquisiteur est autorisé à tuer le prévenu (devant témoin) s’il refusait de coopérer.

Art 28 : Conspiration contre la nation

1) Commet une conspiration contre la nation l’individu qui, selon le cas, organise de tuer ou de causer des lésions à sa Majesté ou à sa famille, accomplit un acte préparatoire à une guerre contre le Royaume ou aide un ennemi à accomplir un acte hostile contre l’Hastanie.
2) Le châtiment pour un tel crime est le port du carcan pour une période de 2 ans ainsi que la torture publique jusqu’à satisfaction de la foule.

Art 29 : Conspiration pour meurtre

1) Sauf disposition expressément contraire de la loi, quiconque complote avec quelqu’un de commettre un meurtre ou de faire assassiner une personne est coupable d’un acte criminel et passible de l’emprisonnement à perpétuité.

Art 30 : Meurtre d’une personne de race alliée

1) Commet un homicide sur une personne de race alliée celui qui cause directement ou indirectement la mort de cette personne.
2) L’homicide d’une personne de race alliée est punissable du châtiment prévu dans le Pays de la victime.

Fautes exceptionnelles :

Citation :

Art 31 : Meurtre d’un citadin Hastane

1) Commet un homicide sur un hastane celui qui cause directement ou indirectement et sans apparence de droit la mort d’un hastane.
2) L’homicide coupable est punissable de mort par crémation et du versement d’une indemnité de 35 000 écus à la famille de la victime ou, à défaut, au trésor public.

Art 32 : Traîtrise envers la nation

1) La trahison est imputée à celui qui : a) recourt à la force ou à la violence en vue de renverser l’Ordre du Royaume hastane. b) sans autorisation légitime, communique ou met à la disposition d’un royaume étranger des renseignements d’ordre militaire ou scientifique ou tout autre document frappé par le secret d’État. c) conspire avec qui que ce soit pour attenter à la vie ou à la sécurité de la noblesse ou de la royauté hastane.
2) Celui qui commet la trahison est passible de mort par crémation et devra verser la somme de 35 000 écus au trésor public.

Art 33 : Hérésie

-L’hérésie est l’acte manifeste d’agir à l’encontre d’Odéon et des saints du Circan. Quiconque ne respecte pas consciemment et sciemment les Lois Divines est hérétique et doit subir l’absolution ou le bucher.
Dans un cas de force majeure, et dans l’enceinte de Citria, un Inquisiteur est autorisé à tuer le prévenu (devant témoin) s’il refusait de coopérer.

CODEX SUR LA MAGIE

Citation :

Sortilèges autoriser:

Toutes magies arcaniques et divines ayant un effet de soin, de protection, de soutien ou de bénédiction, son tolérer à condition de ne pas être utilisé abusivement. Dans le cas des sortilèges divins, seul le Circan est autorisé à l'intérieur des murs de Citria. Un permit sera demandé au utilisateur de magie que ce soit pour entrainement ou pour combattre à Citria. Son coût sera de 200 écus pour l’utilisation de ces sortilèges en Citria. Un livre des lois sur la magie sera à signé par le détenteur du permit et pourra être révoqué a tout moment s’ils enfreignent une des règles ou si le Rédempteur le juge indigne d’utilisé les sortilèges convenablement.


Sortilège restreint:

Tous sortilèges d'attaques mineurs sont autorisés seulement dans une zone d'entrainement. Seul une seule invocation d'un petit animal telle le chat, chien et lapin est autorisé en dehors des zones d'entrainement. De ce fait, les invocations non maléfique et bien contrôler son tolérer pour l'entrainement dans la mesure qu'ils ne représentent aucun danger pour autrui. La dissipation de la magie est seulement permisse dans le cas où elle est nuisible à la population.


Sortilège interdit:

Tous sortilèges maléfiques, cachant l'identité de la personne telle une transformation/illusion, d'invocation, pouvant blesser gravement ou nuire à la santé, d'attaque de zone, bloquant le passage et contrôle d'autrui telle la paralysie sont interdites (seulement en salle d’entrainement). Dans le cas de la nécromancie, la personne l'utilisant sera aussitôt arrêtée et aura l'honneur d'être lavé de ses pêchers par le feu purificateur d'Odéon. Création de nourriture ne sera tolérer dans l’établissement de l’auberge. Le marchant voyant cette violation du règlement avertira l’armé de l’Aube et l’auteur sera puni de ce crime.


Exception:

Dans le cas d'une agression, l'auto-défense est permise envers le criminel seulement. Aucune attaque de zone ne doit être utilisée, pouvant causer de graves dégâts matériels et civils. Cette personne, s'il est en état de le faire, doit le plus tôt possible émettre un rapport des faits à l'armée de l'aube ainsi que de la magie utilisée. Aucune accusation sera porté contre la personne qui se défend, mais s’il y des dommages collatéraux la personne devrai verser la sommes des dommages qu’elle a fait au matérielle ou à l’installation.


Droit à l'armée de l'aube:

L'armée ce réserve le droit d'utilisation de toute forme de magie, sauf de nécromancie, pour châtier un individu dangereux ou procéder à son arrestation. Ils ont également droit à l'invocation d'un cheval uniquement lors des patrouilles où pour intercepter un criminel. L'armée de l'aube étant l'armée dédier à Odéon, seul la magie divine du Circan est autorisé dans ces rangs.
L'armée de l'aube ce réserve le droit de vérifier le grimoire d'un individu. Dans le cas où il trouve des sorts de nécromancie ou du Mortulum, celui-ci sera aussitôt confisqué et une sentence pourra être donnée à son utilisateur selon sa gravité.

Citation :

Selon la gravité des cas, les sentences ne sont pas un ordre à suivre, mais bien dépendant de la gravité de la situation. Une personne peut être avertie 3 fois pour l'utilisation illégale d'une magie mineure, mais s'il a provocation ou moquerie, elle peut passer directement au 5e.
1) Avertissement verbal, sauf s'il y a une plainte envers celui-ci
2) Amande de 100 ingrédients de chaque, qui sera distribué pour l'armée de l'aube ainsi que une heure de détensions pour lui montré l’importance de comment utilisé la magie. Total de l'amande: 800 pièces et une heure de cellule.
3) Amande de 250 ingrédients de chaque, qui sera distribué pour l'armée de l'aube ainsi que 5 heures de cellule. Total de l'amande: 2000 pièces et 5 heures de cellule.
4) Confiscation du grimoire + Prison de 5 à 24 heures selon la gravité ainsi qu’une amande de 3000 pièces.
5) Interdiction formel d'utiliser quelconque forme de magie en ville + Prison de 24 à 48 heures avec travaux forcé ou sommes de 5000 écus.

Citation :

Selon la gravité des cas, les sentences ne sont pas un ordre à suivre, mais bien dépendant de la gravité de la situation. Une personne peut être avertie 3 fois pour l'utilisation illégale de magie divine, mais s'il a provocation ou moquerie, elle peut passer directement au 5e.
1) Avertissement verbal, sauf s'il y a une plainte envers celui-ci
2) Amande de 800 pièces et une heure de cellule.
3) Amande de 2000 pièces et 5 heures de cellule.
4) Confiscation du livre de prière + Prison de 5 à 24 heures selon la gravité ainsi qu’une amande de 3000 pièces.
5) Interdiction formel d'utiliser quelconque forme de magie divine en ville + Prison de 24 à 48 heures avec travaux forcé ou sommes de 5000 écus.

Citation :

Race :
Prénom:
Nom :
État civile :
Cellule :
Sortilège utilisé ou les paroles :
Lieu :
Courte description de l’événement :
Faute (amande) :
Total des sanctions :
Registre des effets du prisonnier :
Note du Rédempteur :

Citation :

Race :
Prénom:
Nom :
État civile :
Cellule :
Sort divin utilisé ou les paroles :
Lieu :
Courte description de l’événement :
Faute (amande) :
Total des sanctions :
Registre des effets du prisonnier :
Note du Rédempteur :

Citation :

Licence de magie arcanique

Je consens à utilisé la magie convenablement en Citria et de son territoire pour le bien des citoyens et citoyennes. Par ce serment je jure de nisi exagéré et de nisi abusé de la magie a Citra. Ainsi j’accepte formellement de respecté les lois sur la magie que l’Armé de l’Aube impose en Citria et j’accepte également de recevoir les conséquences de mes actes si je parjure cette entente et de perdre mon privilège d’exercé la magie en Citria.
Jamais je ne quitterai Odéon, parce que jamais il ne m’abandonnera. Telle que dit dans ces paroles sainte, votre serment sera donc total envers nous Armé de l’Aube ainsi cas Odéon.
Vous pourrez maintenant utiliser la magie pour le bien de Citria et pour Odéon. Certaine lois seront rajouté à tout moment, donc c’est à vous Citoyens, Citoyennes de Citria de vous tenir au courant des changements sans cela une section de la perte de votre permit pourra être fait pour un temps indéterminé.

Citation :

Licence de magie divine

Je consens à utilisé la magie divine d’Odéon convenablement en Citria et de son territoire pour le bien des citoyens et citoyennes. Par ce serment je jure de nisi exagéré et de nisi abusé de la magie à Citra. Ainsi j’accepte formellement de respecté les lois sur la magie divine que l’Armé de l’Aube impose en Citria et j’accepte également de recevoir les conséquences de mes actes si je parjure cette entente et de perdre mon privilège d’exercé la magie divine en Citria.
Jamais je ne quitterai Odéon, parce que jamais il ne m’abandonnera. Telle que dit dans ces paroles sainte, votre serment sera donc total envers nous Armé de l’Aube ainsi cas Odéon.
Vous pourrez maintenant utiliser la magie divine pour le bien de Citria et pour Odéon. Certaine lois seront rajouté à tout moment, donc c’est à vous Citoyens, Citoyennes de Citria de vous tenir au courant des changements sans cela une section de la perte de votre permit pourra être fait pour un temps indéterminé et même interdit en Citria.
Que ceci soit lut et comprit par vous, aucune chance ne vous sera donner.

Citation :

Codex économiques :

Commerce :

Citation :

1. Il est formellement interdit de faire du commerce et toute forme de publicité pour se promouvoir en tant qu’artisan, sur les terres du Royaume de Citria sans être enregistré sur le registre prévu à cet effet.

2. Il est interdit de faire du commerce avec un artisan ne figurant pas sur le Registre des Artisans et Commerçants autorisés à vendre en Citria.

3. Toutes activités en lien avec l’Économie, telle une enchère, une récolte de fonds ou toutes autres activités moyennant une somme monétaire devront être approuvées par l’Économie Hastane.

4. Il est formellement interdit d’utiliser une liste de prix autre que celle publiée par l’Économie Hastane. Celle-ci peut être revue sous demande et proposition d’une liste plus adéquate.

5. Il est formellement interdit de vendre ou d’acquérir un objet fournit par une des sphères du Royaume, tel un uniforme de Soldat. Ces objets sont la propriété de sa Majesté.

6. L’économie Hastane se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’enregistrement d’un artisan étranger.

Immobilier :

Citation :

1. Les procédures pour la construction d’une demeure sur les terres du Royaume devront être respectées. En cas contraire, la maison sera saisie. (Voir « Procédures économiques »)

2. Toute personne vivant sur les terres du Royaume s'engage à respecter l'impôt et les lois s'y reliant.

Animaux :

Citation :

1. Il est interdit de circuler avec un cheval de monte dans l’enceinte de Citria. Cependant, le cheval de traits peut être utilisé en ville à condition d’obtenir un permis annuel (mois irl) auprès de l’économie Hastane.

2. Les membres de l’économie hastane se réservent le droit d’exiger une amende pour toute fraude avec la collaboration de l’armée de l’aube. (Voir « Sanctions et amendes »)

Port

Citation :

1. Toutes personnes désireuses d’amarrer son bateau dans le port de Citria se devra remplir le dossier convenu et de louer l’emplacement occupé. Interdiction de stationner sans louer.(Voir « Procédures économiques »)

2. Un roulement entre les bateaux du même propriétaire est autorisé, à condition que les dits bateaux soient répertoriés sous leur nom.

Projets financés par l’économie :

Citation :

1. Tout projet soumis à l’économie hastane se doit d’être rédigé proprement et clairement. Il doit être compréhensible en une seule lecture et doit suivre la procédure. (Voir « Procédures économiques »)

2.L’économie hastane se réserve le droit de refuser un projet si celui-ci s’avère trop couteux, inutile ou obsolète.

Noblesse :

Citation :

1. La Noblesse se voit exemptée de taxes immobilières sur leur terre uniquement, ceci ne concerne que la personne possédant le titre.
Le descendance se devra de payer pour ses constructions.

La Noblesse est exempte des taxes portuaires, mais est dans l'obligation d'enregistrer leur navire.


2. Les taxes portuaires restent à payer.

3. Il est interdit de construire en terre de la noblesse sans accord de cette dernière.

Citation :

Sanctions et amendes.

Commerce

Citation :

Vendre sans autorisation mènera à la saisie de vos cargaisons, de vos biens ainsi qu’une amende de
1 000 pièces d’or.

Ajoutez à cela une interdiction de commercer en Hastanie durant 2 semaines consécutives.

Au bout de deux récidives, vous serez exclus des marchés commerciaux de Citria et l’Armée de l’Aube sera autorisée à vous faire séjourner dans ses geôles afin de vous faire mesurer l’ampleur de votre crime.

Immobilier

Citation :

Les impayés :

Une semaine est accordée pour le payement des taxes des demeures à partir normalement du début d’année (le premier du mois). Trois rappels peuvent être envoyés durant cette période.
A la fin du temps impartit, votre maison sera saisie par l’économie hastane et il en va de même pour les maisons nisi déclarées. Celles-ci, une fois découverte, seront saisies sur le champ.
L’amende en vigueur est le nombre de taxes impayées avec un surplus de 3 000 pièces d’or.

Port

Citation :

Les impayés :

Une fois votre navire amarré, il vous faut prévenir l’économie hastane que vous compter louer l’emplacement que vous occupé.
Si cela n’est pas fait. Le bateau sera saisi.
L’amende est de 1 000 pièces d’or afin de récupérer votre navire ainsi que le payement de la taxe portuaire.

Animaux

Citation :

Ne pas posséder le permis lors de l’entrée en ville avec votre cheval porteur vous coutera le double du prix du dit permis.
1 000 pièces d’or pour un citoyen, 2 000 pièces d’or pour un externe ou la saisie de l'animal en plus d'une amende de 500 pièces d'or.

Etiquette

Citation :

Les membres de l’économie sont mandatés par le Roy lui-même. Quiconque insulte l’un d’eux écopera de la sanction suivante :

Citation :

Art 15 : Provocation ou insulte d'un membre d’un représentant de l’ordre

1) Quiconque provoque de façon répétée, insulte gravement ou attaque un membre du clergé, de la diplomatie, de l’armée ou de l’économie se voit chargé de ce chef d’accusation.
2) Celui-ci devra offrir un dédommagement de 2000 écus à la victime en plus d’avoir à purger 3 heures de prison.

Economie Hastane.

Citation :

Activités en lien avec l’Économie, telle une enchère, une récolte de fonds ou toutes autres activités moyennant une somme monétaire nisi approuvées par l’Économie Hastane.

Une personne coupable d'un tel acte verra son action interrompue. Ceci étant un premier avertissement.

A la deuxième tentative sans accord, le coupable se verra infliger une amende de 5.000 pièces d'or pour nisi respect des lois et/ou une peine d'emprisonnement si l'armée le décide.

La fraude étant sévèrement punie. Frauder l’économie hastane revient à insulter le Royaume lui-même ainsi que le Roy.

Toute amende se fera exponentiel si récidive, soit 1 000 pièces d’or à chaque nisi respect de la loi.

* Le sceau de l'économie et du clergé y étaient apposés. *