Dossier pour Aior d'Aragon, Emillien de Neufchatel ...

Errant Nbre de messages : 22 Inscription : 02/01/2010

Dossier envoyé à Aior d'Aragon, Emillien de Neufchatel, Sephora d'Argon, et au roi a titre purement informatif

Citation :

Begzi,

J'entame ce dossier pour déposer une plainte :

En vertu du Terme 1.0 du Traité Hildrim-Citria

Terme 1.0 - Respect des lois
Tous les individus de l'alliance sur le territoire d'un état sont soumis aux lois de celui-ci. Dans le cas d'une infraction mineure (en annexe sera décrite le degré de chaque infraction) l'individu coupable devra être livré à par les moyens diplomatique à l'état représentant l'individu, où il purgera sa peine. Dans le cas d'une infraction majeur, un comité sera formé par les représentant des états concerné, pour juger des actes de l'individu coupable.

Il apparait clairement que tout Hildrimois est protégé par les lois en vigueur à Citria et sur son territoire .

Or il s'avère que le chevalier d'Argon a manqué de respect envers le Citoyen de Hildrim Bohemond, puis l'a insulté .

Faute Criminelle Mineur
Art 6 : Insulter un citadin ou une autre personne de race alliée
Il est difficilement concevable que des relations cordiale subsiste à forcerie lorsqu'un Conseiller Royale enfreint lui même les lois de son royaume

De plus après des échanges pour défendre légitimement sa dignité, Bohemond s'est fait menacé d'agression .

Fautes criminelles importantes
Art 20 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée

Après quoi, Bohemond s'est fait attaqué par le chevalier jusqu'à ce que perte de connaissance s'en suive .

Fautes criminelles majeures
Art 24 : Agression physique
Il est déplorable que l'image même de la chevalerie et de ses valeurs incarné par le chevalier d'Argon se solde par un lynchage publique et niox justifié

Une fois que Bohemond sans défense et gravement blessé, ai enfin reprit ses esprits, le chevalier attentat de nouveau a la vie de Bohemond .

Faute criminelles majeures
Art 34 : Conspiration pour meurtre
Compte tenue du fait que le Chevalier d'Argon ai tenté d'achever Bohemond qui réussie in-extremis a reculé et sa niox hésitation a le laissé pour quasi mort a son premier assaut, nous pouvons raisonnablement concidérer qu'il s'agissait là d'une volonté de le tuer ce qui rentre dans le cadre d'une conspiration pour meurtre .

Aussi comme le prévois la lois pour les chef d'accusations des articles 6 - 20 - 24 - 34

Nous déposons plainte afin que les peines prévue soient appliqué .
art 6.

Citation :: 1)
Quiconque insulte de façon délibérée un hastane ou un allié de
l’hastanie que se soit directement ou indirectement est coupable
d’avoir troublé l’ordre public et recevra la sanction qui est liée à ce
crime.

art 20.

Citation :: Art 20 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée

1)
Menace un citadin ou une autre personne de race alliée quiconque tient
un discours où il prévoit user de violence ou d’un autre moyen dolosif
à l’encontre du plaignant.
2) Celui reconnu coupable de ce chef doit payer la somme de 500 écus à la victime et 1000 écus à la Cité.
3)
Si les menace on été mis à éxécution, c'est-à-dire que le suspect en
plus de menacer la victime, l’a attaqué une amende suplémentaire de
1000 écus sera exigé en plus d’un temps d’emprisonnement [4 hr irl]

art 24.

Citation :: Art 24 : Agression physique

1)
Commet une agression physique ou se livre à une attaque quiconque,
d’une manière intentionnelle, emploi la force contre une autre personne
sans son consentement.
2) Le suspect devra payé une amende de 1000
écus et, selon la gravité des blessures du plaignant, tout autre
châtiment jugée nécessaire par les forces de l’ordre.
3) En cas
d’agression physique grave, c'est-à-dire ou des lésions corporreles
permanentes sont faite a la victime ou l’emploie d’une arme blanche, le
suspect devra purger un temps d’emprisonnement [5hr irl]

Art 34.

Citation :: Art 34 : Conspiration pour meurtre

1)
Sauf disposition expressément contraire de la loi, quiconque complote
avec quelqu’un de commettre un meurtre ou de faire assassiner une
personne est coupable d’un acte criminel et passible de
l’emprisonnement à perpétuité. Il devra être mis en cellule et son cas
sera jugé

Compte tenue de la gravité du dernier chef d'accusation nous demandons qu'un procès ai lieux et que la procédure lié au dit procès soit strictement appliqué, a savoir celle prévue par Titre 1 du traité Hildrim-Citria ci haut : "Dans le cas d'une infraction majeur, un comité sera formé par les représentant des états concerné, pour juger des actes de l'individu coupable."

Veuillez recevoir nos salutations distingués
La diplomatie d'hildrim

Le Conseil Royal avais prit le dossier en compte.

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Une courte note fut envoyé

Citation :: Begzi,

Comme précisé en fin de dossier, afin d'organisé le comité représenté par Hildrim et Citria je vous serais grée de me donné les noms des représentants qui statueront afin que nous puissions organisé le comité chargé de l'affaire.

Naturellement, d'ici là et pour des raisons évidentes de transparence et pour s'assurer du bon déroulement de l'affaire nous demandons une suspension temporaire des activités du Chevalier Sephora d'Argon le temps que la lumière soit faite sur ce litige .

Cordialement,
La diplomatie d'Hildrim

Citation :: Alio qui que vous soyez,

Je suis un peu surpris du manque de courtoisie dont vous faites part, ne pas se présenté dans une missive, ne pas connaitre son interlocuteur lors de correspondance officielle.

Je doit quand même vous rappelé une chose sur le fonctionnement de Citria et en tant que diplomate vous devez certainement le savoir.

Le Chevalier Séphora D'Argon est Noble, et donc de ce fait il ne peu être juger ou suspendu de ses fonctions que par le Roi D'Hastanie lui même qui a été informer de cette requête.

Cependant je suis pret a vous rencontrer en Citria car une conversation par missive n'est pas ce qu'il y a de mieux vous en conviendrez.

Cordialement,

Chevalier Aior D'Aragon,
Conseiller Royal.

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Citation :: Nos begzi à vous conseillé Royale d'Aragon,

Nous vous remercions de cette éclaircissement sur le fonctionnement de citria.

Nous avons pris pour acquis qu'être accusé de deux fautes criminelles majeurs et d'une grave est suffisant pour considéré (comme votre codex le précise) la situation comme problématique, surtout quand il s'agit d'une personne à haute responsabilité, et noble qui plus est .

Nous vous serions reconnaissant de soumettre donc le dossier au Roi afin que de son jugement éclairé et juste ressortent les mesures qui s'imposent en attendant que vous nous fassiez parvenir la listes des représentants de Citria au comité .

Nous nous permettons également de vous rappeler qu'aucune mention spéciale n'est faites pour offrir un quelconque passe droit aux nobles dans l'accord validé par la Blanche .

Toutefois nous restons ouvert à toute négociation, par contre nous vous invitons a Hildrim, la personne qui sera chargé du dossier semble dans l'incapacité de se déplacer dans l'immédiat suite a un fâcheux incident .

Elle sera en revanche personnellement charger du bon déroulement de notre plainte, vous pourrez donc par la suite travaillez directement avec .

Veuillez recevoir nos salutations distingués,
La diplomatie d'Hildrim

PS : Ne voyez nul offense dans notre signature, le scribe employé ne fait que mettre sur papier la décision prise par un corps , donc plusieurs personnes.

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