Mystra de Rochecolline
Citadin Ainé
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Age : 39
Localisation : Citria, Royaume d'Hastanie.
Inscription : 18/01/2007
 | Sujet: Nouveau traité Hastano-Nébulix!  Mer 23 Nov 2011, 3:40 pm | |
| Des affiches furent placés en ville pour que le peuple puisse être au courant du nouveau traité en vigueur avec nos proches aspellor les Nébulix: - Citation :
- Traité commercial et de protectorat entre Citria et Hildrim.
1. Administration judiciaire:
1.1 - Respect des lois
Tous les individus concernés par le traité sur le territoire d'un état sont soumis aux lois de celui-ci et ce pour toute infraction.
1.2 - Droit d'information et de discussion
Pour tout délit qui ne soit mineur, la cite jugeant doit offrir à la cité plaidante un droit d'information et de discussion diplomatique en vue d'éventuels compromis.
1.3 - Échange inter-alliance des casiers judiciaires et criminels recherchés
Si le précédent incluait la nécessité d'un accord commun sur les casiers judiciaires, il est à noter que cet échange n'est cette fois qu'à titre informatif et niox décisionnel. Libre aux autorités des cités d'en juger par elle-même.
Dans le cadre de criminel recherchés, les villes ont le droit d'accepter l'asile demandé par ceux-ci mais doivent en informer immédiatement l'autre cité de l'alliance qui recherche le criminel. Il est à savoir qu'un criminel accepté en tant que demandeur d'asile est sous la protection de la ville, il est strictement interdit qu'une action ait lieu en ingérence totale avec les autorités en place. Seule l'action diplomatique peut résoudre ceci et le criminel sera jugé dans l'enceinte de la cité lui faisant asile où il répondra de ses actes. Selon la graduation de gravité du jugement, un compromis sera envisagé pour un transfert.
2. Administration économique
2.1 - Libre-commerce
Les artisans doivent respecter les règles économiques du pays / territoire / cité où ils se trouvent. Il sera libre aux cités d'établir leurs propres règles sur le commerce ou l'économie.
2.2 - Engagement mutuel
Les deux pays s'engagent à collaborer dans tout projet économique d'envergure en vue d'une amélioration commune de leurs conditions.
3. Culture et art
3.1 : Respect des coutumes
Dans l'objectif de préservé la diversité des peuples, chaque peuple se doit de respecter les coutumes en vigueur.
3.2 - L'accès aux lieux de culte
Les lieux de culte d'un pays sont proscrits à toute personne n'étant pas visée par un traité signé par le royaume sur lequel le lieux de culte il se trouve ou par une invitation expresse d'un membre compétent du royaume en question. Les lieux de Culte sont la Cathédrale d'Odéon, la Cathédrale d'Adaelle pour Citria et aucun lieux n'est proscrit de visite pour ce qui est d'Hildrim et leurs lieux de cultes
3.3 - Respect mutuel des divinités
Les pays s'engagent à respecter les religions officielles de l'alliance et s'engagent au bon sens afin de prendre en considération le fait que certains cultes officiels d'Hildrim ne peuvent l'être en Citria. Croire n'est niox interdit; c'est le cas de pratiquer et afficher publiquement et de manière exagérée son attachement à un culte niox-toléré dans l'une des cités. La promotion d'un culte officiel doit être faite à l'intérieur du royaume qui le prêche, à savoir le Circan en hastanie; tous les cultes sont tolérés à Hildrim et les lieux de cultes sont à disposition.
3.4 - Engagement mutuel
Les deux cités s'engagent à discuter de l'apport de chacune dès qu'il y a un projet culturel d'envergure qui pourrait avoir pour effet une amélioration commune de leurs conditions.
4. Aspect militaire
4.1 - Accord de protectorat mutuel
Les signataires s'engagent à défendre mutuellement les terres de leurs alliés et ce exclusivement dans le cadre d'une action défensive ! Toutes actions offensives sera individuelle, toute action défensive qui soit la conséquence d'une action offensive sera individuelle, hormis dans le cas et en présence d'un Casus Belli. Cependant, en présence d'un Casus Belli, cet accord restera du type de protectorat. Il n'y aurait de collaboration que défensive.
4.1.1. - Casus Belli
Le Casus Belli est un "droit d'offensive". Dans le cas où l'une des cités du Traité se voit contrainte par un éventuel ennemi de passer à l'offensive, elle obtient un Casus Belli. Ce Casus Belli est une argumentation, une cause qui pousse la cité à passer à l'offensive. Ce Casus Belli doit donc être exprimé et explicité par la voie diplomatique en cas de demande d'aide et de protection.
--> Les négociations doivent également inclure les responsables militaires
4.1.2. - Cas de guerre déclarée et cas d'asile de guerre
En cas de guerre déclarée contre l'une des cités, l'accord de protectorat et le Casus Belli doivent être étudiés afin d'envisager une potentielle alliance militaire temporaire, et ce jusqu'au terme du conflit. Dans le cas d'un Casus Belli inadéquat, l'alliance n'aura niox lieu, cependant la cité qui n'entre niox en conflit se doit d'offrir l'asile à tout ressortissant de l'autre ville de cet accord.
Mystra de Rochecolline, Haute-Diplomate Hastane.
Paralixe Zeelox, Émissaire de l'Académie du Printemps. | |
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