Compilation du Codex

Dans un objectif de transparence et de mise à jour de notre Codex, j'ai pris la disposition de le compiler et de le mettre à jour, aux yeux de tous. Je suggère aux autorités et aux citoyens à se manifester, au cas ou il manquerait des règles.






Fautes civiles mineures :
Citation:
Art 1 : Faire pénétrer une bête sauvage dans la cité

1) Est coupable d’un acte reprochable quiconque possède en ville un animal non-autorisé, que celui-ci soit pacifique ou nisi.
2) L’individu reconnu coupable de cette faute est passible de se faire saisir la bête et d’être escorté hors de la cité.

Art 2 : Pénétrer avec une monture dans l’enceinte de la cité
(extension à la loi)- Faire pénétrer un animal de trait sans permis officiel
- Laisser un animal de trait sans surveillance plus de 15 minutes dans la cité

Spoiler:

1) Est coupable d’un acte reprochable quiconque pénètre en ville sans permission avec une monture.
2) L’individu reconnu coupable de cette faute est passible d'être reconduit hors de la cité.

Art 3 : Vente sans autorisation en terre Hastane

1) Quiconque vend ou échange des biens en Citria sans en posséder le permis d’usage est passible d’un emprisonnement et se voit saisit de l’ensemble de ses biens.



Fautes criminelles mineures
Citation:
Art 4 : Troubler l’ordre public

1) Est coupable d’avoir troublé l’ordre public l’individu qui ralenti le bon fonctionnement des choses de la cité.
2) L’individu reconnu coupable d’avoir troublé l’ordre public est passible d’une amende de 500 écus et devra cesser immédiatement ses activités illicites.

Art 5 : Insulter un citadin ou une autre personne de race alliée.

1) Quiconque insulte de façon délibérée un hastane ou un allié de l’hastanie est coupable d’avoir troublé l’ordre public et recevra la sanction qui est liée à ce crime.

Art 6 : Port de la Cagoule

1) Quiconque cache son visage de façon intentionnelle et sans raison est coupable d’outrage.
2) Cet individu est sanctionné à l’amende de 500 écus et devra retirer à l’instant ce qui couvre son visage.

Art 7 : Port d'armure d'os dans la cité de Citria, à l'exception de la salle d'entrainement

1) L’individu qui porte une armure d’ossement en Citria se la verra saisie sur le champ et il sera reconduit aux portes de Citria.



Fautes civiles importantes :
Citation:
Art 8 : Représailles d’une faute civile mineure.

1) L’individu qui se voit coupable une deuxième fois d’une faute civile est coupable de représailles.
2) Icelui sera sanctionné d’une amende de 2000 écus ainsi que d’expulsion immédiate des terres hastanes.

Art 9 : Manquement à un contrat.

1) L’individu qui manque aux conditions stipulées par contrat écrit ou oral sera mis dans l’obligation de dédommager son créancier selon la valeur du contrat.

Art 10 : Manquement au Codex Économique

1) Quiconque manque aux règlements écrits et stipulés par l’économie se verra soumis aux sanctions prévues par règlement.



Fautes criminelles importantes :
Citation:
Art 11 : Représailles d’une faute criminelle mineure.

1) L’individu qui se voit coupable une deuxième fois d’une faute criminelle mineure est coupable de représailles.
2) Icelui devra purger une peine de prison d’une heure et payer l’amende de 2000 écus ou exécuter les travaux communautaires conséquents.

Art 12 : Destruction de biens appartement au Royaume

1) Est coupable de destruction des biens du Royaume celui qui délibérément endommage ou détruit un bien meuble ou immeuble qui appartient au Royaume d’Hastanie.
2) L’individu reconnu coupable de ce crime doit compenser l’État à la mesure des dommages causés ainsi que de purger une peine de trois heures au pilori public.

Art 13 : Délit de fuite face à un représentant de l’autorité

1) Celui qui fuit un représentant de l’autorité publique est coupable du délit suivant.
2) Icelui se verra doublé sa peine pour un premier crime et sera sujet à la flagellation publique.

Art 14 : Induire volontairement un représentant de l’ordre dans l’erreur

1) Celui qui ralenti indument une enquête est coupable d’avoir induit un représentant de l’ordre dans l’erreur.
2) L’individu reconnu coupable de ce crime est présumé complice du criminel recherché et sera accusé sous les mêmes chefs d’accusation en plus d’avoir à payer l’amende de 3000 écus.

Art 15 : Provocation ou insulte d'un membre d’un représentant de l’ordre

1) Quiconque provoque de façon répétée, insulte gravement ou attaque un membre du clergé, de la diplomatie, de l’armée ou de l’économie se voit chargé de ce chef d’accusation.
2) Icelui devra offrir un dédommagement de 2000 écus à la victime en plus d’avoir à purger 3 heures de prison.

Art 16 : S'entraîner autre part que la salle aménagée à cet effet

1) L’individu qui s’entraine autre part que l’endroit prévu à cet effet devra cesser immédiatement son activité et payer l’amende de 200 écus.

Art 17 : Possession de poison sur les terres du Royaume

1) Celui qui possède consciemment un poison interdit sur les terres de l’hastanie est coupable d’outrage aux bonnes mœurs.
2) L’individu reconnu coupable sera dépossédé de toutes ses possessions et sera mis dans l’obligation d’ingérer une dose du poison retrouvé sur lui.
L’Inquisiteur, dans l’enceinte de Citria, est en droit d’exiger une fouille du suspect. Si celui-ci ne s’y soumet pas, alors il subira la sanction appliquée en cas de non obéissance à un représentant de l’ordre. Attention, tout abus d’un Inquisiteur à ce sujet sera sévèrement réprimandée.

Art 18 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée

1) Menace un citadin ou une autre personne de race alliée quiconque tient un discours où il prévoit user de violence ou d’un autre moyen dolosif à l’encontre du plaignant.
2) Celui reconnu coupable de ce chef doit payer la somme de 1000 écus à la victime et 2000 écus à la Cité.

Art 19 : Tentative ou de vol de biens

1) Commet un vol quiconque prend ou tente de prendre frauduleusement une chose quelconque appartenant à autrui.
2) L’individu reconnu coupable de tentative de vol est puni par une amende variant de 1000 à 4000 écus et le bourreau public lui écrasera le pouce de la main fautive.
3) Celui reconnu coupable de vol est incarcéré pour une duré de 3 heures, mis à l’amende pour une somme variant de 2000 à 8000 écus et le bourreau public lui écrasera la main fautive.

Art 20 : Prostitutions publique

1) Se prostitue publiquement la personne qui offre des faveurs sexuelles en échange de rétribution.
2) Le fautif est puni par la tonte de ses cheveux et devra suivre une conversion par le clergé.



Fautes criminelles majeures :
Citation:
Art 21 : Agression physique

1) Commet une agression physique ou se livre à une attaque quiconque, d’une manière intentionnelle, emploi la force contre une autre personne sans son consentement.
2) Ce crime se corrige par 10 coups de fouet, l’amende de 5000 écus et, selon la gravité des blessures du plaignant, tout autre châtiment jugée nécessaire par les forces de l’ordre.

Art 22 : Brigandage

1) Celui qui use de violence afin d’extorquer des biens est un brigand.
2) Celui qui est reconnu coupable de brigandage se voit déposséder de toutes ses possessions et est condamné à la mort par crucifixion.

Art 23 : Prise d'otage et enlèvement

1) Est coupable de l’infraction de prise d’otage et d’enlèvement l’individu qui enlève une personne dans l’intention : a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré ; b) soit de la faire illégalement envoyer ou transporter à l’étranger, contre son gré ; c) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.
2) Quiconque commet cette infraction est passible :
a) Si l’enlèvement est accompagné de lésions corporelles, de l’écartèlement public, de flagellation jusqu’à satisfaction de la foule ainsi que l’exposition au pilori pour une période de 2 jours.
b) Dans un autre cas, de flagellation jusqu’à satisfaction de la foule et de l’exposition au pilori pour une période de 2 jours.

Art 24 : Insulte à la Couronne ou à la Noblesse

1) L’individu qui médit au sujet de la famille royale ou de la noblesse de Citria est coupable de mauvaises mœurs.
2) Icelui aura la langue brulée au fer blanc et devra subir une conversion.

Art 25 : Insulte à Odéon.

1) L’individu qui fait preuve de peu de foi ou qui profère des blasphèmes est coupable de mauvaise foi.
2) Icelui aura la langue brulée au fer blanc et devra subir une conversion.

Art 26 : Attentat aux bonnes mœurs

1) Quiconque attente aux bonnes mœurs notamment en exhibant sa nudité en public, en usant de son corps de façon contraire à la morale ou en ayant un partenaire sexuel de même sexe, est coupable d’attentat aux bonnes mœurs.
2) Ce crime se punit par une conversion ainsi que la tonte des cheveux.

Art 27 : invocation de démons ou autres créatures monstrueuses à l’intérieur de la cité.

1) Quiconque invoque, de façon arcadique ou autre, un démon ou une créature monstrueuse, est coupable d’un crime grave.
2) L’individu devra comparaitre devant le clergé afin de déterminé la provenance des pouvoirs utilisés. Lorsqu’un doute raisonnable existe que des pouvoirs diaboliques ont été utilisés, l’individu est reconnu coupable d’hérésie. Autrement, l’individu est passible d’une amende de 10 000 écus.
Dans un cas de force majeure, et dans l’enceinte de Citria, un Inquisiteur est autorisé à tuer le prévenu (devant témoin) s’il refusait de coopérer.

Art 28 : Conspiration contre la nation

1) Commet une conspiration contre la nation l’individu qui, selon le cas, organise de tuer ou de causer des lésions à sa Majesté ou à sa famille, accomplit un acte préparatoire à une guerre contre le Royaume ou aide un ennemi à accomplir un acte hostile contre l’Hastanie.
2) Le châtiment pour un tel crime est le port du carcan pour une période de 2 ans ainsi que la torture publique jusqu’à satisfaction de la foule.

Art 29 : Conspiration pour meurtre

1) Sauf disposition expressément contraire de la loi, quiconque complote avec quelqu’un de commettre un meurtre ou de faire assassiner une personne est coupable d’un acte criminel et passible de l’emprisonnement à perpétuité.

Art 30 : Meurtre d’une personne de race alliée

1) Commet un homicide sur une personne de race alliée celui qui cause directement ou indirectement la mort de cette personne.
2) L’homicide d’une personne de race alliée est punissable du châtiment prévu dans le Pays de la victime.



Fautes exceptionnelles :
Citation:
Art 31 : Meurtre d’un citadin Hastane

1) Commet un homicide sur un hastane celui qui cause directement ou indirectement et sans apparence de droit la mort d’un hastane.
2) L’homicide coupable est punissable de mort par crémation et du versement d’une indemnité de 35 000 écus à la famille de la victime ou, à défaut, au trésor public.

Art 32 : Traîtrise envers la nation

1) La trahison est imputée à celui qui : a) recourt à la force ou à la violence en vue de renverser l’Ordre du Royaume hastane. b) sans autorisation légitime, communique ou met à la disposition d’un royaume étranger des renseignements d’ordre militaire ou scientifique ou tout autre document frappé par le secret d’État. c) conspire avec qui que ce soit pour attenter à la vie ou à la sécurité de la noblesse ou de la royauté hastane.
2) Celui qui commet la trahison est passible de mort par crémation et devra verser la somme de 35 000 écus au trésor public.

Art 33 : Hérésie

-L’hérésie est l’acte manifeste d’agir à l’encontre d’Odéon et des saints du Circan. Quiconque ne respecte pas consciemment et sciemment les Lois Divines est hérétique et doit subir l’absolution ou le bucher.
Dans un cas de force majeure, et dans l’enceinte de Citria, un Inquisiteur est autorisé à tuer le prévenu (devant témoin) s’il refusait de coopérer.



Sortilèges autorisés:
Toutes magies arcaniques et divines ayant un effet de soin, de protection, de soutien ou de bénédiction, sont tolérées à condition de ne pas être utilisées abusivement. Dans le cas des sortilèges divins, seul le Circan est autorisé à l'intérieur des murs de Citria.


Sortilèges restreints:

En dehors des salles d'entraînement, chats et chiens sont seuls animaux à avoir droit d'être invoqués. Quand à cette fameuse salle, les sorts offensifs sont autorisés à juste titre d'entrainement. Les invocations qui, se doivent d'être complètement maîtrisées, sont aussi autorisées. Par contre, les invocations à titre démonique et/ou tirée à l'image du Mortulum ( Démon, etc) sont formellement proscrites. À ceux se risquant les invocations, sont responsables de leur comportement. De ce fait, les pots cassés à l'intérieur de la salle d'entraînement seront réparés de votre poche.


Sortilèges interdits:
Le droit des sorts de zone, les sortilèges à caractère illusoire tel que, les transformations ainsi que dissipation des identités, sont proscrites. Le droit d'utiliser les sortilèges cherchant à encombrer la citée, bloquer le passage et le contrôle d'autrui, sont amendés.

Ceux pratiquant la nécromancie en Citria et qui, au grand jour, se font démasqués, seront arrêté sur le champ et remit aux forces cléricales afin qu'ils soient purifiés par les moyens qu'ils jugeront adéquat.


Exceptions:
Le droit d'auto-défense est autorisée, bien sûr, du moment que les moyens utilisés exclus les sorts de zones pouvant occasionner un danger pour les autres citoyens et bâtiments. Cette dernière personne, si en état, se doit immédiatement de justifier ses actions par un rapport relatant les faits à l'armée de l'aube.


Droit à l'armée de l'aube:
L'armée de l'aube se réserve le droit d'utilisation de toutes formes de magie, excluant les sorts nécromants pour procéder à l'arrestation d'un individu ou d'une personne se voulant nisi coopérative. Ils ont également droit à l'invocation d'une monture, dans l'unique cas d'une patrouille ou pour intercepter un criminel. Baigné des grâces d'Odéon, l'armée exclu tous sorts divins n'étant pas liés au Circan.

L'armée de l'aube se réserve le droit de vérifier le grimoire d'un individu. Dans le cas où il trouve des sorts de nécromancie ou du Mortulum, celui-ci sera aussitôt confisqué et une sentence pourra être donnée à son utilisateur selon sa gravité.


Sentences:
Selon la gravité des cas, les sentences ne sont pas un ordre à suivre, mais bien dépendant de la gravité de la situation. Une personne peut être avertie 3 fois pour l'utilisation illégale d'une magie mineure, mais s'il a provocation ou moquerie, elle peut passer directement au 5e.

1) Avertissement verbal, sauf s'il y a une plainte envers celui-ci
2) Amande de 100 ingrédients de chaque, qui sera distribué pour l'armée de l'aube. Total de l'amande: 800 pièces
3) Amande de 250 ingrédients de chaque, qui sera distribué pour l'armée de l'aube. Total de l'amande: 2000 pièces
4) Confiscation du grimoire + Prison de 2 à 24 heures selon la gravité.
5) Interdiction formelle d'utiliser quelconque forme de magie en ville + Prison de 24 à 48 heures avec travaux forcé.