Aior D'Aragon
Citadin Vétéran
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Age : 40
Localisation : Metz, FRANCE
Inscription : 22/09/2008
 | Sujet: Annonce : Codex de loi d'Hastanie  Mer 15 Aoû 2012, 8:12 am | |
| - Citation :
- Contravention mineure
Art. 1 : Faire pénétrer une bête dans la cité
1.1. Est coupable celui qui pénètre avec une bête dite sauvage, qui n'est pas normalement dressée pour des usages urbains ou campagnard, dans l'enceinte de Citria. Par cela est entendu toute bête excluant : chats, chiens, oiseaux, lapins (nisi-vorpalz), lièvres. Ici considéré que les animaux de la ferme n'ont pas leur place dans un environnement urbain.
1.2. Est coupable celui qui pénètre avec une monture dans l'enceinte de Citria sans autorisation écrite et officielle. Les montures acceptées, sous autorisation, sont : chevaux, lamas.
* Les autorisations peuvent être données uniquement par le roi aux : nobles, chevaliers et à l'Armée Blanche dans le cas d'une attaque imminente à l'intérieur de la citée. Les officiers supérieurs de l'Armée Blanche (Maréchal, Commandeur, Héraut*) possèdent également l'autorisation de chevaucher à l'intérieur de l'enceinte.
Art. 2 : Port d'un cache-visage
2.0. Est coupable celui qui cache son visage à l'aide de différents moyens et refuse de le montrer à la demande d'autrui. Inclue : cols, foulards, cagoules, casques fermés, maquillage évident, masques, cheveux, magie de transformation, magie de dissimulation.
Art. 3 : Port d'armure d'os dans la cité de Citria
3.0. Est coupable quiconque porte une armure d’ossement totale ou partielle en Citria. Est également coupable quiconque porte une toge munie de crânes, ou une canne munie de crânes.
Art. 4: Utiliser un sortilège autorisé abusivement
4.0. Est coupable celui qui utilise à outrance un sortilège arcanique ou une prière divine avec un effet de soin, de protection, de soutien ou de bénédiction sur une personne qui n'en nécessite ou n'en désire pas. Sanction du coupable
- Première fois : Avertissement verbale et Inscription au casier judiciaire.
- Deuxième fois : Amende de 500 à 1 000 pièces d'or.
- Troisième fois : Saisie de l'élément illégal (animal, cache-visage, armure d'os, réactifs)
- Quatrième fois : Service publique obligatoire au sein d'une institution Citrienne, en lien avec l'action illégale commise.
- Récidives : Expulsion de la citée pour une durée variable d'un jour à une semaine.
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Contravention majeure
Art. 5 : Port d’une arme dans la ville sans justification
5.0. Est coupable quiconque porte une arme dans la ville autre que les armes d’entraînement et cannes pour marcher, outils d'artisanats (excluant la hache et la pioche) ou bâton de magicien.
Art. 6 : Manquement à un contrat
6.0. Est coupable l’individu qui manque aux conditions stipulées par contrat écrit sera mis dans l’obligation de dédommager son créancier selon la valeur du contrat.
Art. 7: Visiteur ne figurant pas sur la liste des droits de passage
7.0. Est coupable celui qui se trouve dans la cité et dont le nom ne figure nisi sur la liste des droits de passage octroyé par la diplomatie.
Art. 8: Mauvaise utilisation d'un sortilège restreint.
8.1. Est coupable celui qui utilise des sortilèges ; d'invocations mal maîtrisés ou de type proscrit (démoniaque, nécromantique), offensifs mal dirigés, à l'intérieur comme à l'extérieur de la salle d'entraînement. Est également coupable celui qui utilise ces sortilèges à l'extérieur de la salle d'entraînement, maîtrisés parfaitement ou pas. Se référer à l'Art. 11 dans le cas de bris d'objets ou d'installations.
8.2. Est coupable celui qui marque le sol d'une rune de téléportation ou se téléporte, individuellement ou collectivement, à l'intérieur d'un établissement.
8.3. Est coupable celui qui ouvre un portail qui est emprunté par des ennemis du royaume ou autres individus aux intentions mauvaises. Sanction du coupable
- Première fois : Avertissement verbale et Inscription au casier judiciaire.
- Deuxième fois : Amende de 2 000 à 3 500 pièces d'or.
- Troisième fois : Saisie de l'élément illégal si applicable (arme, réactifs) ou amende/dédommagement de 3 500 à 5 000 pièces d'or.
- Quatrième fois : Service publique obligatoire au sein d'un projet de construction en Citria.
- Récidives : Expulsion de la citée pour une durée variable d'une à 2 semaines
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Délit mineur
Art. 9 : Troubler l’ordre public
9.1. Est coupable celui qui ralenti le bon fonctionnement du quotidien de la cité, à l'aide de différents moyens de chahut ou de chaos généralisé. Est également coupable celui qui crée des émois inutiles au sein de la cité et, de fait, qui dérange la tranquillité des gens présents.
9.2. Est coupable celui qui bloque une route ou l'entrée à un établissement de manière consciente, volontaire et provocatrice, dans le but de nuire à la circulation de la population.
Art. 10 : Destruction de biens appartement au Royaume
10.1. Est coupable celui qui, délibérément, endommage ou détruit un bien meuble ou immeuble qui appartient au Royaume d’Hastanie.
10.2. Est coupable celui qui endommage ou détruit de manière volontaire un uniforme représentant une institution officielle ou jadis officielle de Citria, dans le but de porter atteinte à l'institution en elle-même, de l'insulter, de la provoquer ou tout simplement de faire acte de haine gratuite.
Art. 11 : S'entraîner autre part que la salle aménagée à cet effet
11.0. Est coupable celui qui, à l'intérieur des murailles de Citria, s'entraîne dans un endroit publique ou privé qui n'est pas dédié à l'entraînement. Sanction du coupable
- Première fois : Amende de 3 500 à 10 000 pièces d'or.
- Deuxième fois : Service publique obligatoire au sein d'une institution Citrienne, en lien avec l'action illégale commise.
- Troisième fois : Peine d'emprisonnement d'une durée de [3h IRL]
- Récidives : Expulsion de la citée pour une durée variable de 2 à 3 semaines.
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Délit majeur
Art. 12 : Refus de coopérer face à un représentant de l’ordre
12.1. Est coupable de refus de coopérer celui qui, suite aux ordres clairs d’un membre de l’Armée Blanche, n’y obéit pas.
12.2. Est coupable celui qui fuit un représentant de l’autorité publique suite à un ordre de celui-ci.
12.3. Est coupable celui qui ralenti indûment une enquête.. C'est-à-dire qu’il fait faire une fausse enquête, mène vers une fausse piste.
12.4. Est coupable celui qui porte plainte sans fondement sur une personne ou qui fait ouvrir une enquête sur une personne ou événement sachant que c’est du pur mensonge.
12.5. Est coupable quiconque provoque de façon répétée, insulte gravement ou attaque un membre du clergé, de la diplomatie ou de l’armée.
Art. 13 : Possession de poison sur les terres du Royaume
13.0. Est coupable celui qui possède ou utilise consciemment un poison interdit sur les terres de l’hastanie.
Art. 14 : Insulte à la Couronne ou à la Noblesse
14.0. Est coupable l’individu qui médit au sujet de la famille royale ou de la noblesse de Citria.
Art. 15 : Attentat aux bonnes mœurs
15.1. Est coupable quiconque use de son corps de façon contraire à la morale.
15.2. Est coupable quiconque prostitue publiquement sa personne ou une autre et qui offre ainsi des faveurs sexuelles en échange de rétribution.
15.3. Est coupable l’individu qui fait preuve de peu de foi ou qui profère des blasphèmes envers Odéon et le Circan. Sanction du coupable
- Première fois : Service publique obligatoire au sein d'une institution Citrienne, en lien avec l'action illégale commise ainsi qu'une amende de 2 000 à 15 000 pièces d'or.
- Deuxième fois : Peine d'emprisonnement d'une durée de [12h IRL] et
Humiliation publique relative au délit commis.
- Troisième fois : Prise en charge du coupable par les autorités cléricales
- Récidives : Escorte hors de la citée pour une durée variable de 3 à 4 semaines.
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Crime mineur
Art. 16 : Menacer un citadin ou toute autre personne de ville alliée
16.0. Est coupable celui qui menace un citadin ou une autre personne de peuple, cité, royaume ou conglomérat allié quiconque tient un discours où il prévoit user de violence ou d’un autre moyen dolosif à l’encontre du plaignant.
Art. 17 : Tentative ou de vol de biens
17.1. Est coupable de vol toute personne prise à tenter de voler un bien qui ne lui appartient pas, quel qu'il soit et où qu'il soit.
17.2. Est coupable de vol toute personne qui possède un objet qui fut recensé comme étant volé dans le cas où ; le possesseur est le voleur de l'objet, le possesseur était conscient que l'objet était volé.
Art. 18 : Déguisement / Espionnage
18.1. Est coupable celui qui intègre une sphère de Citria ou un groupe de gens dans le but d'obtenir des informations pour une tierce personne ou pour lui-même, sans l'aval des détenteurs de ladite information.
18.2. Est coupable celui qui utilise une autre identité que la sienne, existante ou nisi-existante, dans le cadre d'un déguisement ou d'une transformation illusoire de type humanoïde, dans le but d'obtenir des informations qu'il n'aurait pas pu avoir de lui-même, tel que ; intégration dans une sphère, obtention d'un nouvel emploi, acquisition d'un poste d'importance ou encore pour obtenir des avantages tel que ; adoption, fiançailles, mariages, etc.
18.3. Est coupable celui qui utilise les techniques de dissimulations de roublards dans le but d'espionner une conversation qu'il pourrait utiliser de mauvaise façon.
Art. 19 : Faire partie d'une organisation jugée criminelle par l'autorité
19.0. Est coupable une personne dont les preuves la relit à une organisation jugée criminelle par l’autorité.
Art. 20: Utilisation d'un sortilège interdit.
20.1. Est coupable celui qui utilise un sortilège de type «zone» ou de type illusoire tel que ; transformations, dissipation des identités et hallucinations.
20.2. Est coupable celui qui utilise un sortilège «mur» qui bloque ou rend difficile l'accès à un établissement.
20.3. Est coupable celui qui cache sa présence à autrui à l'aide de différents moyens tels que : magie de transformation, magie de dissimulation, magie d'illusions. Sanction du coupable
- Première fois : Amende ou dédommagement à la victime de 2 000 à 15 000 pièces d'or selon la gravité des dommages provoqués.
- Deuxième fois : Peine d'emprisonnement d'une durée de [2j IRL] et
Humiliation publique relative au délit commis et amende de 15 000 à 20 000 pièces d'or.
- Récidives : Expulsion de l'Hastanie pour une durée variable de 5 à 10 semaines
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Crime majeur
Art. 21 : Agression physique
21.0. Est coupable quiconque commet une agression physique avec des résultantes de coups et blessures de manière intentionnelle. Est également coupable quiconque emploi la force contre une autre personne sans son consentement.
Art. 22 : Brigandage
22.0. Est coupable celui qui use de violence, de manipulations ou de ruses afin d’extorquer des biens.
Art. 23 : Prise d'otage et enlèvement
23.0. Est coupable celui qui enlève une personne dans l’intention de : la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré, la faire illégalement envoyée ou transportée à l’étranger contre son gré ou de la détenir en vue de rançon ou de service contre son gré.
Art. 24: Invocation de créatures monstrueuses
24.0. Est coupable celui qui invoque de manière magique ou divine un démon, luthyss, créature nécromantique ou toute autre créature monstrueuse à l'intérieur de Citria, incluant la salle d'entraînement. Sanction du coupable
- Première fois : Amende ou dédommagement à la victime de 15 000 à 20 000 pièces d'or selon la gravité des dommages provoqués.
- Deuxième fois : Peine d'emprisonnement d'une durée de [4j IRL]
Humiliation publique relative au délit commis.
- Récidives : Expulsion de l'Hastanie pour une durée nisi-déterminée.
* Un arrangement entre le coupable et la victime sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Crime exceptionnel
Art. 25 : Meurtre d’un citadin de la Hastanie ou d'une ville alliée
25.1. Est coupable celui qui atteint à la vie d'un citoyen de Citria ou d'une ville déclarée alliée par la Diplomatie, sans la survie de la victime.
25.2. Est coupable celui qui complote dans le but d'assassiner ou de tuer un citoyen de Citria ou d'une ville déclarée alliée par la Diplomatie, de manière indirecte, par exemple ; contrat, mise à prix, demande à un tierce, financement, avantages, services en échange de la mort de la victime, avec ou sans la mort de celle-ci.
Art. 26: Traîtrise envers la nation
26.1. Est coupable celui qui a recourt à la force ou à la violence en vue de renverser l’ordre du royaume Hastane.
26.2. Est coupable celui qui, sans autorisation légitime, communique ou met à la disposition d’un royaume étranger des renseignements d’ordre militaire, scientifique ou tout autre document frappé par le secret d’état.
26.3. Est coupable quiconque conspire contre la nation l’individu qui, selon le cas, organise de tuer ou de causer des lésions à sa Majesté ou à sa famille, accomplit un acte préparatoire à une guerre contre le Royaume ou aide un ennemi à accomplir un acte hostile contre l’Hastanie.
Art. 27 : Hérésie
27.0. Est coupable celui qui agit à l’encontre d’Odéon et des saints du Circan. Quiconque ne respecte pas consciemment et sciemment les Lois Divines est hérétique. Sanction du coupable
- Première fois : Humiliation publique relative au délit commis,
L'ensemble de ses avoirs en banque sera versé au trésor publique ainsi que ses habitations sur le territoire de l'Hastanie si celles-ci n'ont pas d'autres co- propriétaires et
Peine d'emprisonnement à perpétuité OU peine de mort OU expulsion définitive de l'Hastanie.
* Un arrangement entre le coupable et la victime (ici le Roi ou le Circan lui-même) sera toujours prioritaire aux sanctions ci-haut décrites, du moment où la victime n'est pas forcée de quelconque façon que ce soit à faire ledit arrangement.
Note : Les crimes exceptionnels sont jugés par un membre du Clergé, que l'Armée instruit le dossier avec un procureur, et que l'accusé peut faire appel à un défenseur.
Dernière édition par Aior D'Aragon le Mer 15 Aoû 2012, 8:17 am, édité 1 fois | |
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Coordinateur Chuck
Paysan
Nbre de messages : 61
Inscription : 19/09/2012
| | Sujet: Re: Annonce : Codex de loi d'Hastanie Jeu 06 Déc 2012, 5:16 pm | |
| Le codex fut mise à jour en entièreté, tous devait prendre conscience des lois en Citria. | |
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