Arkhas Drann, Nalkiri Citadin Impliqué
Nbre de messages : 811 Age : 41 Inscription : 06/04/2007
| Sujet: Missive à Enki, Nébulix. Jeu 21 Jan 2010, 3:27 pm | |
| Mes avés, sieur Enki.
Par la présente, la nouvelle diplomatie Hastane aimerait vous rencontrer, afin de voir aux évènements passés, et garder sa bonne entente avec ces alliers de longtemps, les Nébulix.
Plus précisément, j'aimerais discuter avec vous de l'altercation qu'il y eu, voilà un moment de cela.
Étant souvent en Citria, j'ai point de misère à croire que cette missive ira à qui de droit, et que nous aurons la chance de rapidement avoir un entretiens à cet effet.
Sincèrement, Balian Tredoris. | |
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Enki, Nebulix Errant
Nbre de messages : 22 Inscription : 02/01/2010
| Sujet: Re: Missive à Enki, Nébulix. Jeu 21 Jan 2010, 6:45 pm | |
| Mes Begzi Sieur Tredoris . Je joins a la présente le dossier qui semble manqué et que vous m'aviez dit vouloir reprendre . - Citation :
Begzi,
J'entame ce dossier pour déposer une plainte :
En vertu du Terme 1.0 du Traité Hildrim-Citria
- Terme 1.0 - Respect des lois
Tous les individus de l'alliance sur le territoire d'un état sont soumis aux lois de celui-ci. Dans le cas d'une infraction mineure (en annexe sera décrite le degré de chaque infraction) l'individu coupable devra être livré à par les moyens diplomatique à l'état représentant l'individu, où il purgera sa peine. Dans le cas d'une infraction majeur, un comité sera formé par les représentant des états concerné, pour juger des actes de l'individu coupable.
Il apparait clairement que tout Hildrimois est protégé par les lois en vigueur à Citria et sur son territoire .
Or il s'avère que le chevalier d'Argon a manqué de respect envers le Citoyen de Hildrim Bohemond, puis l'ai insulté .
- Faute Criminelle Mineur
Art 6 : Insulter un citadin ou une autre personne de race alliée Il est difficilement concevable que des relations cordiale subsiste à forcerie lorsqu'un Conseiller Royale enfreint lui même les lois de son royaume
De plus après des échanges pour défendre légitimement sa dignité, Bohemond s'est fait menacé d'agression .
- Fautes criminelles importantes
Art 20 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée
Après quoi, Bohemond s'est fait attaqué par le chevalier jusqu'à ce que perte de connaissance s'en suive .
- Fautes criminelles majeures
Art 24 : Agression physique Il est déplorable que l'image même de la chevalerie et de ses valeurs incarné par le chevalier d'Argon se solde par un lynchage publique et niox justifié
Une fois que Bohemond sans défense et gravement blessé, ai enfin reprit ses esprits, le chevalier attentat de nouveau a la vie de Bohemond .
- Faute criminelles majeures
Art 34 : Conspiration pour meurtre Compte tenue du fait que le Chevalier d'Argon ai tenté d'achever Bohemond qui réussie in-extremis a reculé et sa niox hésitation a le laissé pour quasi mort a son premier assaut, nous pouvons raisonnablement concidérer qu'il s'agissait là d'une volonté de le tuer ce qui rentre dans le cadre d'une conspiration pour meurtre .
Aussi comme le prévois la lois pour les chef d'accusations des articles 6 - 20 - 24 - 34
Nous déposons plainte afin que les peines prévue soient appliqué . art 6. - Citation :
- 1)
Quiconque insulte de façon délibérée un hastane ou un allié de l’hastanie que se soit directement ou indirectement est coupable d’avoir troublé l’ordre public et recevra la sanction qui est liée à ce crime.
art 20. - Citation :
- Art 20 : Menacer un citadin ou toute autre personne de race alliée
1) Menace un citadin ou une autre personne de race alliée quiconque tient un discours où il prévoit user de violence ou d’un autre moyen dolosif à l’encontre du plaignant. 2) Celui reconnu coupable de ce chef doit payer la somme de 500 écus à la victime et 1000 écus à la Cité. 3) Si les menace on été mis à éxécution, c'est-à-dire que le suspect en plus de menacer la victime, l’a attaqué une amende suplémentaire de 1000 écus sera exigé en plus d’un temps d’emprisonnement [4 hr irl]
art 24. - Citation :
Art 24 : Agression physique
1) Commet une agression physique ou se livre à une attaque quiconque, d’une manière intentionnelle, emploi la force contre une autre personne sans son consentement. 2) Le suspect devra payé une amende de 1000 écus et, selon la gravité des blessures du plaignant, tout autre châtiment jugée nécessaire par les forces de l’ordre. 3) En cas d’agression physique grave, c'est-à-dire ou des lésions corporreles permanentes sont faite a la victime ou l’emploie d’une arme blanche, le suspect devra purger un temps d’emprisonnement [5hr irl]
Art 34. - Citation :
Art 34 : Conspiration pour meurtre
1) Sauf disposition expressément contraire de la loi, quiconque complote avec quelqu’un de commettre un meurtre ou de faire assassiner une personne est coupable d’un acte criminel et passible de l’emprisonnement à perpétuité. Il devra être mis en cellule et son cas sera jugé
Compte tenue de la gravité du dernier chef d'accusation nous demandons qu'un procès ai lieux et que la procédure lié au dit procès soit strictement appliqué, a savoir celle prévue par Titre 1 du traité Hildrim-Citria ci haut : "Dans le cas d'une infraction majeur, un comité sera formé par les représentant des états concerné, pour juger des actes de l'individu coupable."
Veuillez recevoir nos salutations distingués La diplomatie d'hildrim
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire, Cordialement, Enki | |
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