BG de la justice

Comme d'habitude j'aimerais savoir ce que vous en pensez? J'ai mis que des idées de bases et tous se modifit très bien.

Citation :

La justice

Les Hastanes, représentants sur Teilia d’Odéon, ont instauré un système judiciaire très sévère, mais se voulant la plus juste et la plus parfaite de toute les nations existantes. Les membres du clergé, soutenus par la légion, en sont les magistrats de par leur vœux de servir Odéon selon son sens de la justice parfait. La magistrature Hastane est réputé sans aucune erreur et les sentences pour des peines de grandes gravités sont mûrement réfléchis et sont irrévocables. Certains pensent même que les membres du clergé sont influencés par Odéon lui même pour poser la meilleure décision possible dans les cas de peines exceptionnelles.

Codex des lois

Se référer au codex suivant : http://www.atfreeforum.com/hastane/viewtopic.php?t=269&mforum=hastane

Il est du devoir des citoyens et voyageurs de connaitre le codex des lois dans son intégrité et les peines possibles. Ils acceptent aussi de se soumettre aux ordres de l'autorité Hastane sans aucun délais. En aucun cas l'ignorance sera une défaite acceptable pour alléger ou suprimer sa peine.

Procédures d’arrestation

Les procédures d’arrestation ne se feront que par un légionnaire assermenté. Ils devront toujours procéder selon les mêmes étapes pour que le prisonnier sache à quoi il s’expose :

1. La déclaration de la mise en arrestation : À ce moment là, le légionnaire ayant arrêter le malfaiteur devra le reconduire à la caserne et lui déclaré tous ce dont il est coupable. Le prisonnier n’a absolument pas à protester, car la parole d’un légionnaire assermenté est toujours de bonne foi devant la justice. Il peut par contre faire intervenir des témoins pour prouver sa non culpabilité.

Note : Le suspect est toujours présumé coupable jusqu’à la preuve du contraire.

2. Fautes mineurs ou importantes : Si la faute est d’ordre mineur ou importante le légionnaire calculera et déclara la sentence au criminel. Les sentences seront toujours purgé de préférence selon l’ordre ci-dessous et seront effectifs immédiatement :

a. Avertissement verbal
b. Amende
c. Travaux forcés
d. Prison

Note 1 : Il est toujours important de savoir que les peines sont en tous temps cumulatifs sans exception. Le crime le plus grave sera puni en premier et les autres seront punis par la suite.

3. Fautes majeurs ou exceptionnelles : Dans ces cas ci le fautif sera mis immédiatement à la prison et son cas sera signalé au clergé dans les plus brefs délais.

Peines majeurs ou exceptionnelles

Dans ces cas ci le clergé sera averti du délit et auront toute la coopération de la légion pour corriger ou punir le criminel à la hauteur de son/ses crimes. Le prisonnier sera détenu en prison tout le long des procédures de décision. Le/les légionnaires ayant procéder à l’arrestation du criminel, le/les victimes et le/les témoins de ceux-ci pourraient être réquisitionnés par le clergé pour témoigner et ainsi donner la peine qu’il se doit. Les peines du clergé sont irrévocables et sont purgés le plus tôt possible.

La prison ou travaux forcés

1. Pour les cas où la prison ou les travaux forcées sont les seuls solutions qui s’imposent, le légionnaire aura la responsabilité de prendre tous les affaires que le prisonnier transportait à ce moment-là, les mettre dans un sac identifié à son nom et mettre le sac dans le coffre approprié. Le prisonnier aura droit de conserver strictement les articles suivants :

a. Une toge qui identifie clairement l’état de prisonnier d’une personne.
b. De conserver ses souliers et pantalons. (Pantalon ne compte pas le bas d’une armure)
c. De l'eau et de la nourriture.
d. Une pioche ou une hache selon la préférence du prisonnier. (Seulement pour les travaux forcées)

2. Le fautif sera reconduit à la place où il doit purgera sa peine. Dans le cas des travaux forcés on doit lui expliquer la procédure pour remettre les ressources qu’il aura récolté.

3. À la fin de la sentence tout le matériel utilisé par le prisonnier sera repris. Si il manque un article cela sera considéré comme un vol et la peine sera alourdit. Si tous est rendu en bonne état le prisonnier aura droit de récupérer tout se qu’il lui fut confisqué et il retrouvera la liberté. Il est important de le noter dans son casier judiciaire qu’il fut libéré.

Droit à la restitution des objets

Tous les objets seront restitué à la fin de la peine d’un suspect, par contre certains conditions seront prioritaires avant :

1. Les armes et les pièces d'or portés en ce moment seront conservés par la légion pour tout le monde sauf les citoyens Hastanes ou le tout leur sera restitué.
2. Les armures des prisoniers des races réputés ennemies aux Hastanes seront conservés.
3. Les fautifs n’auront droit qu’à 1 semaine pour récupérer leurs articles.
4. Un fugitif n’aura aucun droit de récupérer ses articles. Cela est effectif dès la constation de la fuite d’une personne.

À la fin des délais ci-dessus, les articles seront sous la propriété de la légion et seront liquidés selon l’ordre suivant :

1. Les pièces d’or seront conservés dans un coffre pour être intégrés dans les trésors royales.
2. Les articles seront distribués aux légionnaires. Cela se fait sous la supervision du tribun ou de l'officier qu'il aura nommé. Les liquidations auront lieux à la fin de chaque mois. Le responsable devra produire une liste, visible pour les légionnaires, des articles à liquider. Ils auront 1 semaine pour choisir et signaler au responsable ce qu'ils souhaitent obtenir. Le superviseur, à la fin de cette semaine, devra distribuer les articles aux personnes selon l'ordre décroisante de grade et ensuite d'ancienneté. Après il devra donner ce qu'il reste aux censeurs pour l'étape suivante.
3. Les articles qui ne seront pas demandés seront vendu sur le marché publique par les censeurs. Tous les articles seront affichés dans un lieu publique et le tout marchera selon la structure des enchêres. La priorité de vente sera toujours les citoyens et après les autres races. Les censeurs auront les tâches d'assuré le bon fonctionnement des enchêres et que tout les profits soient intégrés dans les tresors royales.
4. Tous ce qui ne sera pas vendu après un délais de 1 mois sera donné au clergé pour qu'ils soient distribuées aux pauvres de la société.

Dossiers judiciaires

Dans tous les cas de sentences, du simple avertissement à la mise en prison du criminel, il y aura toujours un dossier judiciaire rédigé selon une structure uniforme pour assuré le suivit. Ce dossier servira définitif et pourra être utilisé contre un suspect dans les cas de peines additionnelles ou pour freiner l’aspiration d’un Hastane à détenir certains postes ou tâches au sein du royaume selon la gravité et le cas par cas. L’accès pour les casiers judiciaires est libre pour tout Hastane étant réputé appartenir à la légion, au clergé, à la diplomatie, structures réputés par le royaume ou représentant de la justice d'une race alliée ou un traité de réciprocité sera en vigeur.

Zones d'influence des autorités compétantes

Tous ces sentences sont effectifs envers tous les citoyens Hastane ou les personnes des autres races. Personne ne peut s’opposer aux lois d’Odéon le juste et ils seront appliqués sans aucune distinction au sexe, à la noblesse ou autres conditions particulières. Les lois sont toujours, sauf dans les cas de mesures de guerre, d’actualités sur les terres Hastanes ou les dépendances de celui-ci.

Je trouve que l'idée est très bonne, ça met au clair les doutes qui auraient pu planer sur les étapes de la procédure judiciaire.
Si tu as besoin d'aide concernant les fautes d'orthographe, tu n'auras qu'à me passer le fichier, je voulais les énumérer ici mais finalement, il y en avait pas mal, ce sera plus simple
Par contre, j'avais quelques à priori sur certains articles. Comme, par exemple, lorsque tu dis que les peines exceptionnelles ou majeures seront signalées au clergé et réglées par elles, je trouve que d'un côté, c'est vider la magistrature de son sens, vu que le rôle des magistrats est surtout de régler en conseil les crimes ou délits les plus importants non? Ou alors je me trompe et je fais mes plus plates excuses.
Aussi, le système de restitution des affaires. Sincèrement, je trouve qu'une application rigoureuse de ce système peut développer un nombre important de petits évènements au sein de Citria, comme la vente aux enchères. Mais ne vous attendez pas à ce que les joueurs soient tous aussi "fairplay" : en repartant, certains n'auront, à mon avis, de cesse de lourder les Légionnaires pour récupérer l'intégrité de leurs effets personnels. Pire même, par simple esprit de vengeance, les membres de la Légion pourraient très bien être la cible de scènes douteuses et de se faire, comme on disait à l'ancienne, pk full loot.
Alors en somme, je dirais vraiment une très bonne idée, mais pour ce qui est de la restitution des affaires des prisonniers, ça débouchera, à moyen terme selon moi, à des abus de toute sorte.

Merci pour tes commentaires.

Pour les fautes d'orthographes j'accepte sans aucun problème ton aide. Mes compétances en français sont très restraintes.

Pour la magistrature en réalité c'est le clergé qui en est responsable maintenant. La magistrature est un part intégrante des tâches du clergé.

Pour les objets confisqués j'ai souhaiter une systeme qui permetterais de neutraliser l'ennemie et effectivement de créer des animations de par les enchêres et la distribution aux pauvres. Il est vrai que cela pourait créer des problèmes, mais bon les brigands aussi, à l'ocasion, manquent de fair-play. Le tous sera le mieux encadré par les hauts gradés pour éviter les abus, mais il faut sanctionner le crime. De toute façon cela m'étonnerais que les Gorlaks aient de la pitier pour nos pauvres citoyens qui seront eux surement capturés pour absolument aucune raison. Nous sommes déjà plus juste à mon avis dans ce sens là et en plus les normes sont déjà établis. La réusite d'un crime offre beaucoup au criminel, mais il ne doit pas oublier que cela est risqué et qu'il peut perdre beaucoup. De toute façon personne ne force les autres races à venir sur les terres d'Odéon, ils peuvent faire leurs crimes chez eux s'ils le souhaitent. En cas d'abus réel j'ai de toute façon prévu écrire le BG de la court martiale. Car même les légionnaires peuvent être criminelles. Je donnerais les informations sous peu après ce dossier ci...

Good, ça concorde bien sur la piste que je t'avais lancé. Merci beaucoup pour le texte. Comme à l'habitude, je vais repasser dessus avec mon rouleau compresseur dans les jours qui suivent.

Merci bcp!

Me fais toujours plaisir.

Bon je vais mettre mon petit grain de sel , étant un petit vieux de la veille de ce domaine

Je dois dire que dans l'ensemble c'est très bien. Ça ressemble grandement à la légion de zyx, mais bon, pourquoi changer une formule gagnante....

J'aime bien l'idée qu'à présent nous garderons les écus et les armes des détenues lors de leur remise en liberté. C'est une très bonne idée, cela aidera à enrichir la ville, mais aussi côté RP avec cet argent on pourra payer de l'équipement au légionnaire ( Cape, Hallebard )

J'ai bien hate de voir ce que sa va donner, je craint qu'il y aille un peu d'abus avec cela. Il faudra donc faire comme a zyx, soi le coffre des effet personnel sera barré en tout temps et seul les Décurions, Centurion, Tribun auront la clef du coffre.

Il faudra aussi sur le forum une section pour la légion....

Tous ce que j'ai écris ses inspiré de Zyx. De toute façon tous le monde s'impirent sur tous le monde, alors je ne suis pas plus différent des autres. Comme tu l'as dis si bien : "pourquoi changer une formule gagnante". Pour le coffre je suis totalement d'accord que seul les officiers aient la clef, il faudrait pas qu'un aspirant ou légionnaire quelquonque puisse s'amuser à voler les équipements. Pas qu'on leur fait pas confiance, mais c'est mieux pour gérer comme cela.

En passant bienvenue à toi Danovan.

Danovan? DesPrairies? Si oui... Dans mes bras !!!

ouep Danovan DesPrairies

Et un vieux de la vieille de plus, un!
Bienven parmi nous Dano

Bravo Arthur, beau boulot, mais comme dit plus haut, quelque petite chose à corigé mais inutile que je les redises une autre fois, les autres ont tous dis.

J'adore tout simplement le Bg et deplus l'idée pour la restitution d'objet semble très bonne et pourra mener a de très jolie scène RP

J'ai passé mon rouleau à la moitié!

Je posterai probablement demain lorsque j'aurai terminé.

J'ai hate de voir cela alors....